Quelle solution pour la lutte contre la corruption ? (26-01-2010)
[1061 lecteurs] Les nombreuses tentatives au niveau politique pour la lutte effective contre la corruption au Bénin depuis la période des indépendances à nos jours se sont révélées comme des échecs cuisants. La dernière a été la tentative de Boni YAYI de mettre la lutte contre la corruption au centre de son action gouvernemental. Cela n’empêche pas les Béninois de continuent à penser dans leur grande majorité que la corruption est un mal grandissant contre lequel ils se sentent impuissants. Mais face à ce constat, que faire ? Se laisser aller au désespoir ?
Renforcer le droit à l’information : l’accès à une information crédible sur les activités du gouvernement participera à décourager les pratiques de mauvaise gestion, de malversation et de détournement des ressources publiques. En effet, les citoyens vont pouvoir contrôler la gestion d’une autorité ou d’un gouvernement s’ils ont l’accès aux informations sur les activités de cette autorité ou de ce gouvernement. L’obligation même qui serait faite aux gouvernants de rendre ces informations accessibles au public les obligerait à résister à la tentation de la corruption car les citoyens peuvent à tout moment demander des comptes à leurs gouvernants.
Comment cela peut être fait ? Le décret 2007-532 du 2 novembre 2007 portant attribution, organisation et fonctionnement des Archives Nationales rend responsables les organismes publics de la gestion de leurs archives courantes. En effet, les archives sont l’ensemble des documents issus du fonctionnement de tout organisme et c’est par elles que l’information sur les activités du Gouvernement et des pouvoirs publics en général peut être rendue accessible aux citoyens. Or, cette loi ne fait aucune obligation à ces organismes quant à l’accessibilité de ces documents au public.
J’irai plus loin pour dire que malgré les dispositions de cette loi les archives dans nos administrations publiques sont abandonnées. Parfois quand bien même, il existe une structure (un service ou une unité) qui s’occupe de leur gestion, les ressources budgétaires ne sont pas accordées à cette structure pour récupérer, organiser et mettre les archives à la disposition du public.
L’information est un aspect important de la lutte contre la corruption qui est souvent négligé. Plusieurs affaires de malversation amenées devant la justice n’ont jamais pu trouver un dénouement tout simplement parce que les preuves, les traces, c’est-à-dire les archives rendant compte de ces actes ne sont plus disponibles. Elles ont été souvent négligées ou tout simplement détruites par les responsables de ces malversations.
version (11-03-2010) dans la catégorie Ca_se_discute
Commentaires des internautes
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popo 26-01-2010 09:15
Merci pour cette analyse.Je crois pour ma part que nos dirigeants doivent cesser d'être hypocritre .Si un président élu pour 5 ans commence dès sa prise de service par penser à sa réelection , il est évident qu'il ne pourra rien contre la corruption.C'est le cas de YAYI qui avait affiché sa déterminaion à combattre ce fléau. Et le voilà incapable... Il va falloir repenser ce phénomène à travers un forum national
Quelques solutions pour lutter contre la corruption :
- Créer de la richesse, pour revoir à la hausse la grille salariale des fonctionnaires de l'Etat.
- créer les conditions favorables de travail dans le secteur publique. le travailleur doit se sentir épanouir par son travail (sécurité, assistance sociales, assurance maladies etc....
- divulguer assez les textes surtout au niveau de la douane, les impôts et autres, car beaucoup ignorent leur droit.
- Punir avec la dernière rigueur, tout actes de malversations, corruption, détournement et autres (emprisonnement et remboursements des fonds volés).
Merci Clara. En plus de vos propositions j'ajouterai ceci : - Eviter la familiarisation à outrance de l'administration publique. Cela aidera à punir plus facilement. - Eduquer à la maîtrise des textes qui régissent notre administration et ceci en mettant à contribution l'administration locale. - Donner les moyens aux communes pour que la décentralisation soit effective. Ceci permettrait de contrôler à petite échelle l'administration et aussi l'accès aux informations de base. - Enfin, Remettre le patriotisme au niveau optimal. Telle est en substance ce que je puis proposer.
Premiere chose: c'est quoi la corruption? J'ai comme impression qu'au fil du temps nous melangeons tout sous le vocable CORRUPTION et cela, malheureusement, ne permet pas d'y trouver des solutions.
La corruption est la perversion ou le détournement d'un processus ou d'une interaction entre une ou plusieurs personnes dans le dessein, pour le corrupteur, d'obtenir des avantages ou des prérogatives particulières ou, pour le corrompu, d'obtenir une rétribution en échange de sa bienveillance. Elle conduit en général à l'enrichissement personnel du corrompu. C'est une pratique qui peut-être tenue pour illicite selon le domaine considéré (commerce, affaires).
Elle peut concerner toute personne bénéficiant d'un pouvoir de décision, que ce soit une personnalité politique, un fonctionnaire, un cadre d'une entreprise privée, un médecin, un arbitre ou un sportif, etc.
On distingue la corruption active de la corruption passive. La corruption active consiste à proposer de l'argent ou un service à une personne qui détient un pouvoir en échange d'un avantage indu. La corruption passive consiste à accepter cet argent. Un exemple classique est celui d'un homme politique qui reçoit de l'argent à titre personnel ou pour son parti de la part d'une entreprise de travaux public et en retour lui attribue un marché public. L'homme politique pourrait être accusé de corruption passive : il a reçu de l'argent, alors que l'entreprise peut, elle, être accusée de corruption active.
Mauvaise gouvernance : cadre législatif flou, système judiciaire inadéquat, manque de transparence et de responsabilisation, manque de liberté de la presse ; Absence de toute politique anti-corruption préventive et de prise de conscience de l'importance des questions comme l'éthique professionnelle, les conflits d'intérêts (pour éviter par exemple que les personnes entrent dans les conseils municipaux pour y défendre leurs propres intérêts fonciers, entrepreneuriaux ou autres; manque de réflexe de se "désengager" de certaines décisions), le refus des cadeaux et autres avantages qui finissent par créer des relations troubles ou mal perçues par les tiers (y compris les cadeaux de fin d'année); Institutions faibles : fonctionnaires à forte autorité ayant peu de comptes à rendre, responsables officiels attirés par des rémunérations coupables et ayant des salaires faibles, facteurs culturels ayant trait au mode de contrôle dans l'administration ou à la croyance au « droit aux bénéfices » des responsables administratifs. Faibles salaires : certains policiers, par exemple, peuvent ne pas gagner suffisamment d'argent pour nourrir leur famille, et doivent donc céder à la corruption pour subvenir à leurs besoins;
Je propose que nous ayons des institutions plus fortes. Un parlement qui soit dote de reglementation qui lui permette d'interpeller le gouvernement dans un delai d'une semaine sur toute affaire. L'obligation faite au President que les postes de Ministre de la Justice, Ministre de l'Economie, Directeur du Tresor Public soit soumis au vote des membres de la Conference des Presidents de l'Assemblee Nationale. Comme cela est fait aux Etats-Unis, afin que les gens aient au moins peur que les actes qu'ils commettent aujourd'hui ne les rattrapent et n'hypoteque leur carriere un jour.
Je tiens à vous remercier chers amis du Forum de discussion de la LNT pour votre intérêt pour le sujet que j’ai proposé. La corruption, chacun de nous, c’est sûr, en a une expérience personnelle et sait à peu près de quoi il s’agit, bien que la tentative d’une définition exhaustive du phénomène ne soit pas superflue. Mais en tant donné que nous sommes dans le domaine des disciplines sociales, il me paraît difficile que l’on puisse avoir une définition exhaustive de la corruption. La corruption, elle est multiple et multiforme. Elle évolue dans le temps et dans l’espace. Toutefois, la corruption dont je parle ici c’est la corruption en tant que acte illicite, délicieux ou criminel, consistant en l’usurpation frauduleuse d’avantages ou de ressources appartenant à autrui ou à la communauté et portant atteint à l’intérêt commun. Je voudrais m’expliquer encore sur ma proposition. On ne peut pas mener une véritable lutte contre la corruption si l’on ne dispose pas d’information. Regardez par exemple les organisations de la société civile engagées dans la lutte contre la corruption. Elles sont si conscientes de la chose qu’elles n’apparaissent pour faire des dénonciations publiques que si elles disposent d’informations sures et fiables. Mais vous ne pouvez pas disposer de ces informations si les documents des administrations où les personnes mises en cause ont géré, ne sont pas dotés de système de gestion des archives. Si ces archives ont pu être falsifiées ou simplement détruites par les mises en cause, nous ne pourrons rien que de lancer des accusations sans preuves et donc qui ne peuvent rien donner étant donné que nous sommes dans un Etat de droit. Je vous invite à lire cet extrait d’un article de Transparecncy International : Transparency International supports the international efforts to have the right of access to information recognized and respected. The exercise of this right enables citizens to keep their governments and public bodies accountable. This can hinder corrupt practices that benefit from opaque or obscure regimes. Access to information is essential for citizen empowerment. Citizens entrust their governments with power through elections, and with resources through the payment of taxes. Those who are entrusted with this power bear a responsibility not only to serve, but also to inform citizens and encourage the public to participate in their decisions and actions. - It is citizens, after all, who should ultimately be the source of power, as they bear the consequences of its abuse. Over 60 countries have passed legislation that recognizes and protects the right to access information held by public bodies. This is an important component in any effort to fight corruption, but the mere existence of legal instruments is not enough. Habits and cultures on both sides of the information demand and supply relationship must be changed. While public bodies change their attitudes of secrecy to a climate of openness to prevent potentially corrupt situations, citizens also need to capture the spirit of demanding information. They must exercise their right to information when they suspect that there is a risk of corruption developing. This process can take years or decades, and requires patience, tolerance and much getting used to. When citizens are granted access to information produced by the state, but owned by the people, the balance of power between citizens and state gains balance. Citizens exercise their power by electing representatives who make the decisions and govern. To this end, politicians make public the program they will put into place if elected, and they produce publicity about themselves and their parties. Once the elections take place, the power is transferred from the people to their representatives. This is the basis of all democratic and representative systems. Due to historic reasons like old colonial traditions, post-totalitarian or military regimes, citizens are not granted access to state information that might interest them or affect their lives. The holder and withholder of information gains power. Sometimes by illegitimately requesting bribes to make this information available, other times profiting from a cloud of secrecy to harbor corrupt practices. Those who are denied access to information which belongs to the people, but is in custody of the state, feel disempowered and unable to make informed decisions or to express well-founded opinions. Frustration often results because this deprivation of access severely limits an individual's ability to participate in political life and to influence the circumstances which have an impact on local communities. The right to demand information is fundamental to building trust among citizens and the state. It is a right that acts as an instrument to allow citizens access to fulfill other cultural, economic and social rights such as the right to education, to food, to work, to self determination. When citizens are denied their right to know, corrupt officials can act with impunity. When the media cannot report the facts due to government control or censorship, this right is further harmed and opacity strengthened.
Et pourtant nous avons des moyens pour arreter le phenomene si nous somme d'accord sur l'essentiel et eviter de tailler nos textes sur mesure comme c'est le cas avec Berlusconi en Italie. Je suis d'accord avec toi Patriote, il faut lutter contre les legislations floues. Et il faut commencer quelque part; la corruption que nous deplorons le plus ce n'est pas celle des policier ou de l'administration, c'est plutot celle des dirigeants.La premiere reforme forte c'est de supprimer la haute cour de la justice qui est une institution savamment mise en place pour ne jamais fonctionner afin de punir la corruption des dirigents. Pourquoi veut on que certains citoyens soient au-dessus des autres. Tout dirigeant doit se presenter devant les tribunaux correctionnels pour etre jugé et non devant la haute cour de la justice. Si un groupe politique a le courage de proposer de telle réforme, je voterai pour son candidat les yeux fermés. En plus il faut sécuriser les archives comme le propose Mme Akplogan sur ce site. Ces 2 principales reforme sont suffisantes pour reduire la corruption de 95% dans notre pays. Tous veulent exercer le pouvoir d'Etat et continuer à bouffer. Alors personne ne veut attaquer le mal par la tête. On n'a pas besoin d'education civique. L'homme noir contrairement au blanc a besoin du fouet. Sommes nous prêt. Sinon nous devons nous taire à jamais et laisser les politiciens s'entendre et continuer à faire perpetuer la tradition de bouffer sur le dos du peuple
Je suis d’accord avec les propositions tendant a creer ou l’elargir les droits garantissant l’acces a l’information. Je suis aussi d’accord qu’il faut se concentrer sur la corruption au sommet (l’exemple vient d’en haut dit on pour excuser ou expliquer…), mais ne sous estimons pas la corruption a la base, surtout quand elle est le fait de ceux qui sont censes faire appliquer la loi, garantir l’egalite des droits : policies, juges, greffiers etc... 1. En meme temps qu’on garantit l’acces a l’information, il faut des dispositions legales protegeant et encourageant –y compris des recompenses monetaires- ceux qui denoncent la corruption. (C’est pour ca que je m’inquietais dans un precedent post du montant des dommages et interets accoordes aux Soglo dans l’affaire Azanai - quoique dans le cas d’espece je n’ai que peu de sympathies pour Azanai - parce que cela risque d’inhiber ceux qui veulent ou peuvent denoncer –citoyens comme journalistes-). De maniere generale, il faut metter a jour et etendre le cadre juridique de la lutte contre la corruption, y compris revoir la question de la Haute cour de justice. ... a suivre
2. Je serais d’avis d’avoir un corps de super policiers et procureurs extrement bien payes, tries sur le volet, formes aux dernieres techniques de lutte contre la criminalite financiere, avec un statut partculier dans la fontion publique les mettant a l’abri de represailles administratives ou autres ( genre FBI , section financiere). Ce corps aurait pour seule mission la lutte contre la corruption des homes politiques (deputes, ministres, cabinets de ministres, elus locaux…) et des juges. 3. Je suis d’accord comme quelqu’un l’a dit qu’on renforce la selectivite et les salaires de juges, greffiers, procureurs, policiers et gendarmes et qu’on les soumette a des declarations initiales de revenus et de patrimoine et des controles annuels de variation. 4. Enfin L’education est aussi importante pour que tous les citoyens sachent qu’ils ont des droits et que les elus et fonctionnaires sont la pour les servir et non se server et les ecraser… et qu’ils osent dire NON aux puissants en se sentant protégés…
En resume (pardonnez moi mais c’est presqu’un disque raye chez moi) etablir et proteger l’etat de droit et dans le cas d’especes les gens censes le faire appliquer.
J'ai beaucoup apprécié l'étendue des analyses sur les solutions pour reussir le la lutte contre la corruption. A mon avis, au delà des dimensions legislatives et judiciares de la question, info prendre en compte la dimension sociologique et morale du sujet. Cette dimension exige un leadership sincèrement engagé et patriote. Nous devons finir avec les slogans vils galvaudés en longueur de temps, pour des comportements moralement compatibles avec cette volonté de reussir la lutte.
Les dirigeants doivent donner l'exemple de la bonne tenue et du realisme en republique.Pour qu'on s'en sorte un jour il faut que des generations se sacrifient. Ces sacrifices commenceront par le sommet. Dire que, qu'il faut partager une richesse qu'on n'a pas crée, est illusoire. Nous devons faire la politique de nos moyens. Il est inconcevable qu'avec les maigres ressources de nos pays que des dirigeants s'arrogent un train de vie royale au moment meme où les populations croupissent dans la misère.
Un exemple : Un ministre de la santé ou des directeurs des hopitaux peuvent disposer plusieurs vehicules au service de leurs familles, alors qu'au meme moment, l'Hopital ne dispose pas d'une ambulance ou parfois de carburant. Comment etre créible devant l'ambulancier, qui entre 2 malades à transporter, prend de l'argent chez des autostoppeurs!
La Chine a réussi parce qu'elle a fait des sacrifices equitablement repartis, et ses leaders ont montré l'exemple. Il n'y pas d'autres secrets
(re-poste parce qu'entre derriere le mauvais article) 100% d'accord Tunde...Le sens du bien public et le devouement a la Nation sont les vrais remedes avec l'exemple venant du sommet. Mais les hommes etant ce qu'ils sont et la gangrene de la corruption etant deja bien implantee chez nous, pour l'extraire et commencer un travail de transformation des mentalites qui peut prendre des generations, le droit et la repression (en commencant au sommet) sont des armes necessaires. Mais rien ne remplacera un leadership avec l'autorite morale de faire voter et appliquer ces lois et cette repression. Ces lois et ces mesures seront d’autant plus facilement acceptees que l’on verra l’exemple venir du sommet en matiere de decence dans la consommation (Champagne cristal et Mercedes au rencart…pour les ministres et deputes) et l’egalite de tous devant la loi…
Mes propositions: -Améliorer les conditions financières et matérielles des agents de l'administration publique.Même si cela n'aura pas tellement d'impact. l'Homme est toujours insatiable. Mais règlerait un tant soit peu le social. -Dépolitiser l'administration publique. -Rendre disponible l'information sur tous sujets ayant trait à la gouvernance économique. -Procéder à la déclaration et au contrôle des biens de tous responsables nommés à des postes de responsabilité et mettre en place un mécanisme permettant de suivre l'évolution de leur bien. -Créer une base de données de tous ces responsables. -Sensibiliser et informer les citoyens sur leurs droits et devoirs en matière de gouvernance économique. -Introduire dans les écoles, l'éducation civique et patriotique. -Mettre en place un système informatique performant et de contrôle dans toutes nos régies financières (Douane, Impôts et Tésor publique) - Rendre effective la décentralisation. Le contrôle à la base par les citoyens est un facteur de lutte. -Revoir les textes en matière de passation des marchés publics. -Appel à candidature pour le recrutement des membres composant la commission nationale de passation des marchés publics, de même que les directeurs généraux des sociétés d'Etat. -Evaluer ces membres à la fin de chaque exercice. -Voter la loi sur l'enrichissement illicite en tenant compte du contexte socioéconomique et politique de notre pays. -Revoir les textes en matière judiciaire pour une accélératio
Les nombreuses tentatives au niveau politique pour la lutte effective contre la corruption au Bénin depuis la période des indépendances à nos jours se sont révélées comme des échecs cuisants. La dernière a été la tentative de Boni YAYI de mettre la lutte contre la corruption au centre de son action gouvernemental. Cela n’empêche pas les Béninois de continuent à penser dans leur grande majorité que la corruption est un mal grandissant contre lequel ils se sentent impuissants. Mais face à ce constat, que faire ? Se laisser aller au désespoir ?
popo 26-01-2010 09:15
Il va falloir repenser ce phénomène à travers un forum national
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